

Conseil Municipal

Ordre du jour
1 – Budget principal – Vote du compte de gestion 2025
2 – Budget principal – Vote du compte administratif 2025
3 – Budget principal – Affectation des résultats 2025
4 – Vote des taux d’imposition 2026
5 – Budget principal – Vote du budget primitif 2026
6 – Budget annexe « Maison de Santé » – Vote du compte de gestion 2025
7 – Budget annexe « Maison de Santé » – Vote du compte administratif 2025
8 – Budget annexe « Maison de Santé » – Affectation des résultats 2025
9 – Budget annexe « Maison de Santé » – Vote du budget primitif 2026
10 – Budget annexe « Théâtre de l’Etang » – Vote du compte de gestion 2025
11 – Budget annexe « Théâtre de l’Etang » – Vote du compte administratif 2025
12 – Budget annexe « Théâtre de l’Etang » – Affectation des résultats 2025
13 – Budget annexe « Théâtre de l’Etang » – Vote du budget primitif 2026
14 – Budget annexe « Lotissement Parc Saint-Mamet » – Vote du compte de gestion 2025
15 – Budget annexe « Lotissement Parc Saint-Mamet » – Vote du compte administratif 2025
16 – Budget annexe « Lotissement Parc Saint-Mamet » – Vote du budget primitif 2026
17 – Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026 – Budget principal et budgets annexes
18 – Modalités de versement des subventions 2026 attribuées au CCAS, au budget annexe «Théâtre de l’Etang » et au budget annexe « Maison de Santé »
19 – Vote des subventions aux associations
20 – Retrait de la délibération du 25 septembre 2024 relative à la cession de la parcelle AM n°104
21 – Commission de Suivi de Site de l’UTVE de Calce – Désignation des représentants de la commune
22 – Proposition d’une liste de membres pour la commission de contrôle des listes électorales
23 – Proposition d’une liste de commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
24 – Droit à la formation des élus
25 – Modification du Règlement Intérieur