Ordre du jour

1 – Décision Modificative n°1 – Budget Principal

2 – Modification de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement “Réfection des Cheminements piétonniers”

3 – Demande d’affectation du Fonds De Concours 2020-2ème part délibéré par Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine

4 – Demande d’attribution d’un Fonds De Concours 2023 (1ère et 2ème part) par Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine

5 – Demande d’attribution d’un Fonds De Concours Restitution FDC 2016-22 – Millésime 2024 par Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine

6 – Tarification – Modification des tarifs de la piscine

7 – Modification de la grille tarifaire du Théâtre de l’Etang pour la saison 2024-2025

8 – Modification de la délibération 29/0524 relative à la tarification exceptionnelle accordée à l’école de danse MC Dance

9 – Mise à disposition gratuite du Théâtre de l’Etang pour l’Association des Maires de France 66 et la Chambre d’Agriculture des Pyrénées-Orientales

10 – Débat et approbation des modifications apportées au PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES du futur Plan Local d’Urbanisme intercommunal Déplacement de Perpignan Méditerranée Métropole

11 – Convention servitudes ENEDIS BC n° 70

12 – Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine – Renouvellement de la convention de mise à disposition pour l’enseignement artistique communautaire déconcentré

13 – Commande de plants au Conseil Départemental

14 – Gestion de la fourrière automobile en délégation de service public – Rapport sur l’économie générale du contrat

15 – Commission de Délégation de Service Public – Modification de la délibération du 10 avril 2024

16 – Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine – Intégration de Corneilla la Rivière au périmètre communautaire