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Conseil Municipal

Ordre du jour
1 – Budget principal – Vote du compte de gestion 2024
2 – Budget principal – Vote du compte administratif 2024
3 – Budget principal – Affectation des résultats 2024
4 – Vote des taux 2025
5 – Budget principal – Vote du budget primitif 2025
6 – Budget annexe « Théâtre de l’Etang » – Vote du compte de gestion 2024
7 – Budget annexe « Théâtre de l’Etang » – Vote du compte administratif 2024
8 – Budget annexe « Théâtre de l’Etang » – Affectation des résultats 2024
9 – Budget annexe « Théâtre de l’Etang » – Vote du budget primitif 2025
10 – Budget annexe « Maison de Santé (Location d’un bâtiment) » – Vote du compte de gestion 2024
11 – Budget annexe « Maison de Santé (Location d’un bâtiment) » – Vote du compte administratif 2024
12 – Budget annexe « Maison de Santé (Location d’un bâtiment) » – Affectation des résultats 2024
13 – Budget annexe « Maison de Santé (Location d’un bâtiment) » – Vote du budget primitif 2025
14 – Budget annexe « Lotissement Parc Saint-Mamet » – Vote du compte de gestion 2024
15 – Budget annexe « Lotissement Parc Saint-Mamet » – Vote du compte administratif 2024
16 – Budget annexe « Lotissement Parc Saint-Mamet » – Vote du budget primitif 2025
17 – Modalités de versement des subventions 2025 attribuées au CCAS, au budget annexe «Théâtre de l’Etang » et au budget annexe « Maison de Santé »
18 – Subventions à verser aux associations en 2025
19 – Subvention exceptionnelle pour l’association « Les Rendez-Vous de Saint-Estève »
20 – Tarification – Approbation de la nouvelle grille des tarifs de location des salles
21 – Avenant portant prorogation de la convention relative à l’utilisation des équipements sportifs par le collège
22 – Approbation de la convention de prestations complémentaires relatives à la compétence déchets déléguées aux communes membres de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine
23 – Approbation de la Convention pour l’organisation d’opérations conjointes de marketing territorial à rayonnement communautaire pour l’année 2025
24 – Avenant à la convention pour la création de 2 centrales photovoltaïques
25 – Convention d’organisation et de financement relative au programme ECOPOUSSE 2024/2025 avec le SYDEEL66
26 – Acquisition des parcelles AR n° 333 et 334 formant voiries et espaces publics du lotissement “Clos Azurety”
27 – Modification de la délibération du 25 février 2015 concernant le passage dans le domaine communal des Voiries et Espaces Publics des opérations “Les Mires I et II”
28 – Demande de classement de parcelles communales de voirie dans le domaine public